Marque enregistrée - Marque en vigueur

Salon des Arts du Jardin
Commune d'Orléans, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4140047
Date de dépôt :
03/12/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/12/2024
Salon des Arts du Jardin de Commune d\'Orléans

Présentation de la marque Salon des Arts du Jardin

Déposée le 3 décembre 2014 par Commune d'OrléansTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Salon des Arts du Jardin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-01 du 2 janvier 2015.

Le déposant est Commune d'OrléansTODO domicilié(e) Hôtel de Ville, place de l'Etape - 45000 - ORLEANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme ZIMMERMANN Erika domicilié(e) Parc Floral de la Source, Orléans-Loiret, avenue du Parc Floral - 45072 - ORLEANS CEDEX 2 - France.

La marque Salon des Arts du Jardin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4140047.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Salon des Arts du Jardin arrivera à expiration en date du 3 décembre 2024.

Commune d'Orléans a également déposé les autres marques suivantes : L'Orléanaise , FETES DE JEANNE D'ARC , SET ELECTRO , Festival de Loire d'Orléans , Festival de Loire , Piano en bords de Loire , FETES JOHANNIQUES , Eau d'Orléans


Commune d'Orléans, Collectivité territoriale - Hôtel de Ville, place de l'Etape - 45000 - ORLEANS - France


Mme ZIMMERMANN Erika - Parc Floral de la Source, Orléans-Loiret, avenue du Parc Floral - 45072 - ORLEANS CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; cartes ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Activités sportives ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; toilettage d'animaux.